TRAM
Présentation de la marque TRAM
Déposée le 3 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAM est expirée depuis le 3 octobre 2000.
TRAM DESIGN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07